Recréer une micro-entreprise après fermeture : le guide complet !
Vous avez fermé votre première micro-entreprise et souhaitez retenter l’expérience ? Bonne nouvelle, vous pouvez redevenir micro-entrepreneur après une radiation ou une cessation d’activité. Mais quelles sont les conditions exactement pour recréer une micro-entreprise ? Quelles sont les conséquences sur l’ACRE ou la CFE ? Et surtout, devez-vous respecter un délai de carence ? On vous explique tout dans notre guide !
Cas #1 – Rouvrir une auto-entreprise après une cessation d’activité
La cessation d’activité concerne les micro-entrepreneurs qui ferment volontairement leur auto-entreprise. Il s’agit donc d’un choix délibéré, dont les causes peuvent être variées :
Votre activité n’est pas rentable (manque de clients, pas assez de chiffre d’affaires)
Au contraire, votre activité se développe (besoin d’embaucher ou de vous associer)
Vous souhaitez exercer une nouvelle activité, mais celle-ci est incompatible avec le régime micro-entrepreneur
Vous voulez changer de statut juridique (EURL, SARL, etc.)
Vous préférez être 100% salarié, sans garder la micro-entreprise à côté
✅ Dans le cas d’une cessation d’activité, vous pourrez donc recréer une micro-entreprise pour exercer la même activité, ou en créer une nouvelle ! Notez que le délai de carence a été supprimé depuis 2016. Autrement dit, vous n’avez plus besoin d’attendre un certain délai pour recréer une nouvelle micro-entreprise.
✋ Point info : s’agit-il d’une création ou d’une reprise d’activité ?
> La reprise d’activité : si l’ouverture de votre nouvelle micro-entreprise intervient dans un délai de deux ans maximum (année en cours + une année civile), après la fermeture de votre première activité, il s’agira d’une reprise d’activité.
> La création d’activité : si vous dépassez cette période, vous serez considéré comme créateur d’une nouvelle activité.
Cas particulier : vous changez complètement d’activité lors de la création de votre nouvelle micro-entreprise (code APE différent) ? Dans ce cas précis, peu importe la durée écoulée depuis la cessation, il s’agira toujours d’une création d’entreprise.
Prenons un exemple pour mieux comprendre :
Justine a volontairement fermé sa micro-entreprise en juillet 2020, il s’agit donc d’une cessation d’activité. L’entrepreneuriat lui manque, elle souhaite retenter l’aventure :
> Elle change complètement d’activité : peu importe le temps écoulé, sa démarche sera considérée comme une création de micro-entreprise.
> Elle garde la même activité qu’avant : si elle crée une nouvelle micro-entreprise avant le 1er janvier 2022, il s’agira d’une reprise d’activité. Si elle le fait après ce délai, il s’agira d’une création d’activité.
👉 Pourquoi est-ce si important de faire cette distinction ? Car les conditions d’obtention de l’ACRE et d’exonération de la CFE varient en fonction de votre situation (créateur ou repreneur d’activité). Nous y reviendrons un peu plus tard.
Cas #2 – Rouvrir une micro-entreprise après une radiation d’activité
La radiation du régime micro-entrepreneur concerne les indépendants dont la micro-entreprise a été fermée par l’administration.
Il existe plusieurs cas possibles :
Vous avez dépassé les plafonds de chiffres d’affaires de la micro-entreprise (176 200 € pour les activités d’achat-vente de marchandises, 72 600 € pour les prestations de services et les activités libérales).
Vous avez réalisé un chiffre d’affaires nul depuis deux ans (24 mois civils consécutifs).
Vous avez ajouté une nouvelle activité à votre micro-entreprise, mais celle-ci est incompatible avec ce régime.
Pas de panique cependant, vous pourrez recréer une micro-entreprise à la suite d’une radiation automatique 😎.
Le délai dépendra du motif de la radiation :
Dépassement du plafond de chiffre d’affaires : vous devrez respecter une période de deux ans avant de pouvoir créer une nouvelle micro-entreprise.
Chiffre d’affaires nul : vous pourrez vous relancer sans délai de carence.
Activité incompatible : a priori, vous pourrez également recréer une micro-entreprise, à condition que votre nouvelle activité puisse être exercée sous ce régime.
Comment redevenir micro-entrepreneur : les démarches à réaliser
☝️ Assurez-vous d’avoir bien clôturé votre activité précédente. En effet, il est interdit d’avoir deux micro-entreprises en même temps.
Puis, vous devrez réaliser une déclaration d’activité officielle. Peu importe votre situation (cessation ou radiation d’activité), les démarches pour rouvrir une micro-entreprise sont identiques à celles d’une première création d’activité :
Remplissez le formulaire de déclaration de début d’activité (P0 Micro-Entrepreneur)
Joignez un justificatif de domicile ainsi qu’une copie de votre carte d’identité ou passeport
Signez et envoyez votre dossier au CFE compétent*, par voie postale ou directement en ligne
Recevez vos documents officiels et commencez vos premières missions !
* L’URSSAF pour les activités libérales, la CCA (Chambre des Métiers et de l’Artisanat) pour les micro-entrepreneurs artisans, la CCI (Chambre de Commerce et d’Industrie) pour les micro-entrepreneurs commerçants.
[su_box title=”👀 Bon à savoir” box_color=”#ff6867″]En fonction de la nature de votre activité, le CFE vous demandera des pièces supplémentaires (ex : copie de votre diplôme, justificatif d’expérience professionnelle, etc.).[/su_box]
Réouverture d’une micro-entreprise : quelles sont les conséquences ?
Les conséquences sur l’ACRE
Pour rappel, l’ACRE est une aide à la création d’activité pouvant être accordée, sous certaines conditions, aux micro-entrepreneurs. L’avantage ? Elle permet une exonération partielle des cotisations sociales. Un véritable coup de pouce quand on (re)lance son activité !
Voici les taux de cotisations sociales, avec et sans ACRE :
Catégorie de l’activité
Taux de cotisations avec l’ACRE
Taux « normal » (sans ACRE)
Achat ou revente de marchandises
6,4%
12,8%
Prestations de services artisanales et/ou commerciales
11%
22%
Activités libérales (réglementées ou non réglementées)
11%
22%
Dans le cas d’une réouverture de micro-entreprise, l’attribution de vos droits à l’ACRE dépendra de votre situation :
Vous avez déjà touché l’ACRE : vous avez bénéficié de cette aide lors de votre précédente activité ? Dans ce cas, il faudra respecter un délai de 3 ans (après la fermeture officielle de votre ancienne micro-entreprise) pour en faire à nouveau la demande.
Vous n’avez jamais bénéficié de l’ACRE : vous rouvrez une micro-entreprise tout en gardant la même activité et le même code APE qu’avant ? Il s’agit alors d’une reprise d’activité, et non d’une création. Pour bénéficier de l’ACRE, il y a une période de carence à respecter : l’année en cours + une année civile. Au terme de cette période, vous pourrez en faire la demande.
Vous changez totalement d’activité : dans le cas de création d’une nouvelle activité en micro-entreprise, il n’existe aucun délai de carence pour l’ACRE. Autrement dit, si vous changez d’activité (et donc que votre code APE change aussi !), vous pouvez prétendre à l’ACRE.
⚠ Pour rappel
L’ACRE est limitée dans le temps : si vous avez créé votre activité après le 31 mars 2020, vous pourrez bénéficier de cette aide pendant un an (trois trimestres civils + celui en cours au moment de l’immatriculation).
Les conséquences sur la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
La CFE est une sorte de taxe foncière annuelle pour les entreprises. Les micro-entrepreneurs sont exonérés de la Cotisation Foncière des Entreprises la première année de création d’activité.
Mais qu’en est-il pour les personnes souhaitant rouvrir une micro-entreprise 🧐 ?
La règle est simple :
Il s’agit d’une reprise d’activité : vous serez redevable de la CFE dès la première année.
Il s’agit d’une création d’activité : comme dans le cas d’une première création de micro-entreprise, vous serez exonéré de la CFE au titre de la première année.
[su_box title=”👀 Bon à savoir” box_color=”#ff6867″]Zone d’implantation, montant du chiffre d’affaires, nature de l’activité… il existe de nombreux moyens d’être exonéré de la CFE, que vous soyez considéré repreneur ou créateur. [/su_box]
Les conséquences sur le numéro SIRET
En cas de reprise ou de création, vous ne changerez pas de numéro SIRET. Et ce, même si vous créez une nouvelle activité qui n’a rien à voir avec la première (ex : vous étiez micro-entrepreneur coach sportif et souhaitez lancer une nouvelle activité en tant que coursier à vélo).
⚠ Par contre, si vous déménagez suite à cette nouvelle création d’activité (ou que vous avez déménagé entre-temps), vous obtiendrez un nouveau numéro SIRET. Plus précisément, ce sont les 5 derniers chiffres qui seront modifiés.
[su_box title=”👀 Bon à savoir” box_color=”#ff6867″]Vous obtiendrez un nouveau code APE si vous lancez une micro-entreprise dans un nouveau domaine d’activité. Par contre, si vous exercez la même activité qu’avant, ce code APE sera identique.[/su_box]
Comment rouvrir une micro-entreprise (en toute sérénité) ?
Vous souhaitez retenter l’aventure de l’entrepreneuriat ? Félicitations… mais n’oubliez pas que « prudence est mère de sureté » 😊
Avant de créer votre nouvelle micro-entreprise, voici quelques conseils :
#1 – Faites le bilan de votre expérience passée
C’est le moment de tout passer au peigne finpour redémarrer du bon pied ! Pourquoi avez-vous cessé votre première activité ? Qu’est-ce qui n’avait pas fonctionné ? Qu’est-ce qui vous manquait (temps, argent, outils, stratégie) ? Au contraire, quels étaient vos points forts ? Soyez objectif pour ne pas commettre les mêmes erreurs 😉
#2 – Renseignez-vous sur le fonctionnement d’une micro-entreprise
Le développement de votre activité doit reposer sur des bases saines. La gestion n’est pas votre point fort ? N’hésitez pas à vous former sur le fonctionnement du régime : obligations comptables et fiscales, gestion des finances, droits à la formation, passage à la TVA… Vous verrez, ça n’est pas si sorcier !
#3 – (Re)partez sur de bonnes bases
Pour que votre activité soit rentable et durable, vous devez créer une offre qui réponde exactement aux besoins et problématiques de vos clients. Pour mettre toutes les chances de votre côté, nous vous conseillons de réaliser une petite étude de marché. Jetez un œil du côté des concurrents : il ne s’agit pas de copier, mais de comprendre ce qui est déjà proposé, pour trouver votre propre positionnement 😊
#4 – Prévoyez de l’argent de côté
Là encore, il s’agit d’être prudent ! Votre activité peut mettre un peu de temps à décoller ou nécessiter des investissements plus importants. L’idéal ? Prévoyez un matelas de sécurité pour ne pas être à sec au bout de quelques mois 💰. Renseignez-vous également sur les aides financières disponibles pour les micro-entrepreneurs (subventions, prêts ou microcrédits, allocations Pôle Emploi, etc.).
FAQ : recréer une micro-entreprise après une fermeture
🧐 Comment redevenir auto-entrepreneur après une fermeture ?
Les démarches sont identiques à celles de la création de votre première micro-entreprise. Il vous suffit de fermer votre ancienne micro-entreprise, puis de réaliser une déclaration officielle de début d’activité auprès de votre CFE.
📆 Quel est le délai de carence pour redevenir micro-entrepreneur ?
Depuis 2016, il n’existe plus de délai de carence si vous souhaitez ouvrir une nouvelle micro-entreprise après une cessation d’activité. En cas de radiation pour dépassement du chiffre d’affaires autorisé, il faudra attendre deux ans.
💰 Pourrais-je bénéficier de l’ACRE lors d’une réouverture de micro-entreprise ?
L’attribution de l’ACRE dépendra de votre situation. Dans certains cas précis, vous pourrez bénéficier de l’ACRE et donc d’une exonération partielle des cotisations sociales pendant la première année de votre activité.
Un doute ou une question sur la réouverture de votre micro-entreprise ? Contactez notre équipe d’experts, nous pourrons vous accompagner dans vos démarches.
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Recréer une micro-entreprise après fermeture : le guide complet !
Vous avez fermé votre première micro-entreprise et souhaitez retenter l’expérience ? Bonne nouvelle, vous pouvez redevenir micro-entrepreneur après une radiation ou une cessation d’activité. Mais quelles sont les conditions exactement pour recréer une micro-entreprise ? Quelles sont les conséquences sur l’ACRE ou la CFE ? Et surtout, devez-vous respecter un délai de carence ? On vous explique tout dans notre guide !
Cas #1 – Rouvrir une auto-entreprise après une cessation d’activité
La cessation d’activité concerne les micro-entrepreneurs qui ferment volontairement leur auto-entreprise. Il s’agit donc d’un choix délibéré, dont les causes peuvent être variées :
✅ Dans le cas d’une cessation d’activité, vous pourrez donc recréer une micro-entreprise pour exercer la même activité, ou en créer une nouvelle ! Notez que le délai de carence a été supprimé depuis 2016. Autrement dit, vous n’avez plus besoin d’attendre un certain délai pour recréer une nouvelle micro-entreprise.
✋ Point info : s’agit-il d’une création ou d’une reprise d’activité ?
> La reprise d’activité : si l’ouverture de votre nouvelle micro-entreprise intervient dans un délai de deux ans maximum (année en cours + une année civile), après la fermeture de votre première activité, il s’agira d’une reprise d’activité.
> La création d’activité : si vous dépassez cette période, vous serez considéré comme créateur d’une nouvelle activité.
Cas particulier : vous changez complètement d’activité lors de la création de votre nouvelle micro-entreprise (code APE différent) ? Dans ce cas précis, peu importe la durée écoulée depuis la cessation, il s’agira toujours d’une création d’entreprise.
Prenons un exemple pour mieux comprendre :
Justine a volontairement fermé sa micro-entreprise en juillet 2020, il s’agit donc d’une cessation d’activité. L’entrepreneuriat lui manque, elle souhaite retenter l’aventure :
> Elle change complètement d’activité : peu importe le temps écoulé, sa démarche sera considérée comme une création de micro-entreprise.
> Elle garde la même activité qu’avant : si elle crée une nouvelle micro-entreprise avant le 1er janvier 2022, il s’agira d’une reprise d’activité. Si elle le fait après ce délai, il s’agira d’une création d’activité.
👉 Pourquoi est-ce si important de faire cette distinction ? Car les conditions d’obtention de l’ACRE et d’exonération de la CFE varient en fonction de votre situation (créateur ou repreneur d’activité). Nous y reviendrons un peu plus tard.
Cas #2 – Rouvrir une micro-entreprise après une radiation d’activité
La radiation du régime micro-entrepreneur concerne les indépendants dont la micro-entreprise a été fermée par l’administration.
Il existe plusieurs cas possibles :
Pas de panique cependant, vous pourrez recréer une micro-entreprise à la suite d’une radiation automatique 😎.
Le délai dépendra du motif de la radiation :
Comment redevenir micro-entrepreneur : les démarches à réaliser
☝️ Assurez-vous d’avoir bien clôturé votre activité précédente. En effet, il est interdit d’avoir deux micro-entreprises en même temps.
Puis, vous devrez réaliser une déclaration d’activité officielle. Peu importe votre situation (cessation ou radiation d’activité), les démarches pour rouvrir une micro-entreprise sont identiques à celles d’une première création d’activité :
* L’URSSAF pour les activités libérales, la CCA (Chambre des Métiers et de l’Artisanat) pour les micro-entrepreneurs artisans, la CCI (Chambre de Commerce et d’Industrie) pour les micro-entrepreneurs commerçants.
[su_box title=”👀 Bon à savoir” box_color=”#ff6867″]En fonction de la nature de votre activité, le CFE vous demandera des pièces supplémentaires (ex : copie de votre diplôme, justificatif d’expérience professionnelle, etc.).[/su_box]
Réouverture d’une micro-entreprise : quelles sont les conséquences ?
Les conséquences sur l’ACRE
Pour rappel, l’ACRE est une aide à la création d’activité pouvant être accordée, sous certaines conditions, aux micro-entrepreneurs. L’avantage ? Elle permet une exonération partielle des cotisations sociales. Un véritable coup de pouce quand on (re)lance son activité !
Voici les taux de cotisations sociales, avec et sans ACRE :
Dans le cas d’une réouverture de micro-entreprise, l’attribution de vos droits à l’ACRE dépendra de votre situation :
⚠ Pour rappel
L’ACRE est limitée dans le temps : si vous avez créé votre activité après le 31 mars 2020, vous pourrez bénéficier de cette aide pendant un an (trois trimestres civils + celui en cours au moment de l’immatriculation).
Les conséquences sur la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
La CFE est une sorte de taxe foncière annuelle pour les entreprises. Les micro-entrepreneurs sont exonérés de la Cotisation Foncière des Entreprises la première année de création d’activité.
Mais qu’en est-il pour les personnes souhaitant rouvrir une micro-entreprise 🧐 ?
La règle est simple :
[su_box title=”👀 Bon à savoir” box_color=”#ff6867″]Zone d’implantation, montant du chiffre d’affaires, nature de l’activité… il existe de nombreux moyens d’être exonéré de la CFE, que vous soyez considéré repreneur ou créateur. [/su_box]
Les conséquences sur le numéro SIRET
En cas de reprise ou de création, vous ne changerez pas de numéro SIRET. Et ce, même si vous créez une nouvelle activité qui n’a rien à voir avec la première (ex : vous étiez micro-entrepreneur coach sportif et souhaitez lancer une nouvelle activité en tant que coursier à vélo).
⚠ Par contre, si vous déménagez suite à cette nouvelle création d’activité (ou que vous avez déménagé entre-temps), vous obtiendrez un nouveau numéro SIRET. Plus précisément, ce sont les 5 derniers chiffres qui seront modifiés.
[su_box title=”👀 Bon à savoir” box_color=”#ff6867″]Vous obtiendrez un nouveau code APE si vous lancez une micro-entreprise dans un nouveau domaine d’activité. Par contre, si vous exercez la même activité qu’avant, ce code APE sera identique.[/su_box]
Comment rouvrir une micro-entreprise (en toute sérénité) ?
Vous souhaitez retenter l’aventure de l’entrepreneuriat ? Félicitations… mais n’oubliez pas que « prudence est mère de sureté » 😊
Avant de créer votre nouvelle micro-entreprise, voici quelques conseils :
#1 – Faites le bilan de votre expérience passée
C’est le moment de tout passer au peigne fin pour redémarrer du bon pied ! Pourquoi avez-vous cessé votre première activité ? Qu’est-ce qui n’avait pas fonctionné ? Qu’est-ce qui vous manquait (temps, argent, outils, stratégie) ? Au contraire, quels étaient vos points forts ? Soyez objectif pour ne pas commettre les mêmes erreurs 😉
#2 – Renseignez-vous sur le fonctionnement d’une micro-entreprise
Le développement de votre activité doit reposer sur des bases saines. La gestion n’est pas votre point fort ? N’hésitez pas à vous former sur le fonctionnement du régime : obligations comptables et fiscales, gestion des finances, droits à la formation, passage à la TVA… Vous verrez, ça n’est pas si sorcier !
#3 – (Re)partez sur de bonnes bases
Pour que votre activité soit rentable et durable, vous devez créer une offre qui réponde exactement aux besoins et problématiques de vos clients. Pour mettre toutes les chances de votre côté, nous vous conseillons de réaliser une petite étude de marché. Jetez un œil du côté des concurrents : il ne s’agit pas de copier, mais de comprendre ce qui est déjà proposé, pour trouver votre propre positionnement 😊
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Là encore, il s’agit d’être prudent ! Votre activité peut mettre un peu de temps à décoller ou nécessiter des investissements plus importants. L’idéal ? Prévoyez un matelas de sécurité pour ne pas être à sec au bout de quelques mois 💰. Renseignez-vous également sur les aides financières disponibles pour les micro-entrepreneurs (subventions, prêts ou microcrédits, allocations Pôle Emploi, etc.).
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🧐 Comment redevenir auto-entrepreneur après une fermeture ?
Les démarches sont identiques à celles de la création de votre première micro-entreprise. Il vous suffit de fermer votre ancienne micro-entreprise, puis de réaliser une déclaration officielle de début d’activité auprès de votre CFE.
📆 Quel est le délai de carence pour redevenir micro-entrepreneur ?
Depuis 2016, il n’existe plus de délai de carence si vous souhaitez ouvrir une nouvelle micro-entreprise après une cessation d’activité. En cas de radiation pour dépassement du chiffre d’affaires autorisé, il faudra attendre deux ans.
💰 Pourrais-je bénéficier de l’ACRE lors d’une réouverture de micro-entreprise ?
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