Développement d’entreprise : la sous-traitance

La sous-traitance peut s’exercer dans la totalité des milieux d’activité. Elle peut être pertinente pour développer votre activité. Découvrez cette opération offrant la possibilité aux acteurs économiques de se baser sur un savoir-faire et des solutions extérieures.

Qui sommes-nous et pourquoi passer par nous pour vous lancer en micro-entreprise ?

Bonjour, je suis Hary, entrepreneur aguerri et guide pour celles et ceux qui cherchent à créer leur propre micro-entreprise. Depuis 2015, j’ai moi-même lancé plusieurs entreprises et accompagné un nombre considérable de personnes, y compris des proches, pour créer leur propre affaire. Fort de cette expérience, j’ai repris HelloMyBusiness, une plateforme dédiée à l’accompagnement des aspirants entrepreneurs dans leurs premiers pas.

Chez HelloMyBusiness, notre équipe dévouée et moi-même sommes fiers d’avoir accompagné plusieurs centaines de personnes dans leur démarche de création de micro-entreprise. Nous nous efforçons de partager nos connaissances et notre expertise pour faciliter votre voyage entrepreneurial.

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Le 19/11/2022 par Valérie L.Avis vérifié sur Trustpilot

Le contenu de cet article est le fruit de mes expériences personnelles, ainsi que celles de notre équipe chez HelloMyBusiness. Il ne doit pas être considéré comme un conseil juridique ou financier. Avant de prendre toute décision importante, nous vous recommandons de consulter un professionnel.

Qu’est-ce que la sous-traitance ?

La sous-traitance est le fait qu’une entreprise délègue, de manière partielle, sa production à une autre par rapport à un travail de sous-œuvre. Les produits et/ou articles conçus par la deuxième sont faits pour le compte de la première et en fonction de ses attentes.

Cette dernière profite d’une meilleure gestion de ses ressources et de ses coûts de production, en se basant sur un contrat parfaitement défini entre les deux organisations.

Quels sont les avantages et les inconvénients de la sous-traitance ?

Une telle opération est souvent obligatoire pour une entreprise et son développement sur le long terme. Absence de temps, de main d’œuvre ou de savoir-faire : il existe de multiples causes d’externalisation de missions ou services. Découvrez les avantages et les inconvénients de la sous-traitance.

Points forts

• Flexibilité optimale pour une entreprise. Elle représente une réponse à un besoin éphémère de savoir-faire particuliers, qui ne se trouvent pas dans la société.
• L’externalisation permet de gagner en adaptabilité et en flexibilité. Cela permet également de gagner du temps pour l’entreprise. Ainsi, elle peut se consacrer à d’autres tâches.
• Avoir accès à de véritables compétences, à une expertise métier à laquelle le prestataire s’est spécialisé.
• C’est un gain de productivité en plus pour une société. Vous tourner vers un sous-traitant permet d’être focalisé entièrement sur votre activité. La sous-traitance de plusieurs tâches offre la possibilité d’une productivité accrue : comptabilité, administratif, communication, sans oublier la livraison de commandes !
• Concevoir une collaboration stratégique, favorisant la croissance pour une société. Cela donne la possibilité de posséder une vision objective sur votre activité et d’optimiser continuellement les trois aspects suivants : services, process et communication.

Points faibles

• Contrôle moindre : en procédant à l’externalisation d’une tâche, vous perdez en contrôle. Cela peut impacter la qualité. Par conséquent, il demeure primordial de scruter la prestation comme si cette dernière était faite en interne.
• Soucis de coordination : en vous attachant les services d’un sous-traitant, c’est prendre le risque de retards de délais et de problèmes de joignabilité.
• Dépendance : une société dépend des contraintes subies par son sous-traitant et des soucis rencontrés.
• Absence de savoir-faire en interne : faire le choix de l’externalisation d’une tâche veut dire avouer qu’elle ne peut pas être effectuée en interne, ou pas idéalement faite.

Comment rédiger un contrat de sous-traitance ?

Le contrat de sous-traitance s’effectue via écrit sous seing privé et un projet de contrat est souvent défini pendant les négociations. Ce dernier doit être étudié scrupuleusement par les différents acteurs, essentiellement par le sous-traitant qui reçoit un volume d’activité conséquent pour sa société.

L’étude du contrat de sous-traitance par un expert, un avocat ou un expert-comptable, est grandement recommandé avant un accord définitif. Il est nécessaire de parapher et signer le contrat de sous-traitance définitif pour les parties. Un exemplaire au minimum est donné pour chaque partie.

Quelles sont les obligations et responsabilités réciproques des parties ?

Au même titre qu’un contrat de prestation de service, le contrat de sous-traitance doit définir les obligations de chaque acteur, essentiellement pour le sous-traitant.

Sous-traitant

Cette partie a pour obligation d’effectuer les travaux donnés en prenant en compte le calendrier d’exécution des tâches. Le sous-traitant doit suivre les recommandations et tenir au courant le donneur d’ordre sur de possibles soucis. Le contrat doit définir s’il y a pour le sous-traitant une obligation de moyen ou de résultat.

Pour une obligation de moyen, le sous-traitant ne doit pas parvenir à un résultat défini. Par contre, la mise en œuvre de la totalité des moyens nécessaires pour l’exécution du contrat est nécessaire.

Pour une obligation de résultat, il doit respecter l’objectif fixé et défini dans le contrat. La rigueur de l’obligation représente une véritable contrainte pour le sous-traitant. Or, elle est justifiée à condition que l’exécution de l’obligation peut se faire. Le résultat du travail doit être sûr.

Point important : une clause de confidentialité peut être présente. Si c’est le cas, le sous-traitant ne devra pas échanger sur les renseignements spécifiques à l’autre société.

Donneur d’ordre

Cette partie a une obligation de paiement envers le sous-traitant, en respectant le contrat défini et les spécificités de règlements qui y sont présentes. Le donneur d’ordre est tenu à une obligation de collaboration. Ainsi, il doit tout faire afin que le sous-traitant réalise dans les meilleures conditions possibles les tâches et missions données.

En outre, pour n’importe quel contrat allant au-delà ou valant cinq mille euros, il y a ce qu’on appelle une obligation de vigilance. Ainsi, il est nécessaire de regarder si le sous-traitant respecte ses obligations de déclaration et de règlement des cotisations sociales.

Aspect à prendre en compte : Si vous ne réglez pas le sous-traitant dans une durée d’un mois après une mise en demeure, ce dernier peut réclamer les montants à régler, inscrits dans le contrat de sous-traitance.

Créer sa micro-entreprise et devenir auto-entrepreneur est facile mais durer sur le long terme est plus compliqué. Vous pouvez devenir micro-entrepreneur en une poignée minutes. Or, le passage d’auto-entreprise en société sera pour sa part plus compliqué. Avez-vous pensé à utiliser la sous-traitance ? Comme vous l’avez vu ci-dessus, ce choix permet de profiter d’une multitude d’avantages.